Vie de la cour

Audience solennelle 2023

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Le 28 novembre 2023, la Cour administrative d'appel de Marseille a tenu son audience solennelle de la rentrée pour l'année 2023.

Cet évènement annuel, auquel de très nombreuses personnalités locales et régionales étaient présentes, s'est déroulé en trois parties.

La présidente de la Cour, Mme Helmlinger a ouvert la cérémonie par une allocution résumant l'évolution de la juridiction et du contentieux sur cette année écoulée.

Mme Helmlinger a eu également le plaisir d'annoncer que la Cour venait de décerner son 2ème prix Richard Moussaron à M. Christophe Roux, professeur agrégé de droit public à l’université Jean Moulin Lyon III, pour le fascicule n° 514 dont il est l’auteur au Juris-Classeur Contrats et Marchés publics intitulé « mise en concurrence des titres d’occupations domaniaux ».

M. Allan Gautron a lu ses conclusions sur le thème « Les patrimoines locaux au prisme de l’intérêt général : panorama jurisprudentiel ».

En troisième et dernière partie de l'audience, nous avons pu entendre notre invité d'honneur, M. Bernard Foucher, conseiller d’État honoraire, ancien Président de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF, Président du Comité d’Éthique de la Fédération française de Rugby, qui est intervenu pour évoquer la justice sportive en cette année pré-olympique.